Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH AROMA AGENCY
FRUTIER Bernard 27, Avenue des Bosquets
FRUTIER Jocelyne 27, Avenue des Bosquets

Numéro de dépôt :
3087044
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque FRENCH AROMA AGENCY

Déposée le 7 mars 2001 par FRUTIER Bernard 27 et FRUTIER Jocelyne 27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH AROMA AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont FRUTIER Bernard 27, Avenue des Bosquets, domicilié(e) 06200 Nice - France et FRUTIER Jocelyne 27, Avenue des Bosquets, domicilié(e) 06200 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUTIER Bernard - France.

La marque FRENCH AROMA AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH AROMA AGENCY est expirée depuis le 7 mars 2011.

FRUTIER Bernard 27 a également déposé les autres marques suivantes : F.A.A FRENCH AROMA AGENCY


FRUTIER Bernard 27, Avenue des Bosquets - 06200 Nice - France

FRUTIER Jocelyne 27, Avenue des Bosquets - 06200 Nice - France


FRUTIER Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aromates (huiles essentielles) ; bases pour parfums de fleurs ; extraits de fleurs (parfumerie). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates (autres que les huiles essentielles).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.